Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Association Mélodie & Variations Musicales

• Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901

• Siège social : Rue Gabriel Buche, 11100 Narbonne, France

• N° SIRET : 108 588 278 00011

• N° RNA (Répertoire National des Associations) : W113008667

• Adresse e‑mail de contact : asso.mvmusicales@gmail.com

Directeur de la publication : Johann Canal, président de l'association.

​

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix Online Platform Limited 

Site web : https://www.wix.com

​

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, photographies, logos, extraits musicaux, mise en page, etc.) est la propriété exclusive de l'Association Mélodie & Variations Musicales et/ou de ses membres et partenaires. Ce contenu est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans autorisation écrite préalable de l'association, est strictement interdite.

​

​

4. Responsabilité

L'association s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs ou omissions, d’une interruption ou indisponibilité temporaire du site, de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

​

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L'association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

​

6. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

​

​